CONDITIONS GENERALES DE VENTE

PREAMBULE :

 

ELIAZAR CONCEPT désigné ci-après LE PRESTATAIRE est un spécialiste de la création, du développement de la programmation de site Web

et de la formation de la maintenance en termes de mises à jour des informations du site web du CLIENT. Le CLIENT souhaite que le PRESTATAIRE

lui crée ou modifie et maintienne son site Web en vue d'obtenir des prestations personnalisées, spécifiquement développées en fonction de ses besoins et le forme à mettre à jour son site web si le contrat inclut cette prestation. Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de régir

les termes et conditions ainsi que les modalités selon lesquelles ELIAZAR CONCEPT (ci-après désigné le PRESTATAIRE) fournit ses services à ses clients. Les présentes Conditions Générales de Vente prévalent sur les informations commerciales affichées sur le site www.eliazarconcept.com,

celles-ci pouvant être amenées à être modifiées à tout moment et sans préavis, ou sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document.

Les conditions spécifiques de vente ne dégagent en rien des obligations et conditions générales de vente, le CLIENT se soumet à toutes les conditions de vente ( générales et spécifiques ).    

                                                                                   Il a été convenu et arrêté ce qui suit entre le PRESTATAIRE et le CLIENT ci-après « les parties » :

ARTICLE 1 : DÉFINITIONS
ARTICLE 2 : OBJET ET CHAMPS D’APPLICATIONS
ARTICLE 3 : CRÉATION D’UN SITE WEB : ENGAGEMENTS DU PRESTATAIRE
ARTICLE 3.1 - CHARTE GRAPHIQUE - NOMS DE DOMAINES - HÉBERGEMENT
ARTICLE 3.1.4 : E-MAIL
ARTICLE 3.1.5 : FORMATION
ARTICLE 3.1.6 : SAUVEGARDE
ARTICLE 4 : CONCEPTION DU SITE WEB
ARTICLE 4.1 - 6 : CLAUSES SUR LES CONTENUS
ARTICLE 4.7 - 11 : CLAUSES CONTENUS SUITE
ARTICLE 5 : SITE WEB E-COMMERCE
ARTICLE 6 : MISES A JOUR DU SITE WEB - AJOUT DE PAGES ET DE CONTENUS
ARTICLE 7 : SUPPORT TECHNIQUE
ARTICLE 8 : GARANTIES
ARTILCE 9 : TARIF
ARTICLE 10 : PAIEMENT
ARTICLE 10.1 : NON PAIEMENT
ARTICLE 10.2 : RECLAMATION
ARTICLE 11 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
ARTICLE 12 : DURÉE ET ENTRÉE EN VIGUEUR / RÉSILIATION
ARTICLE 13 : MIGRATION
ARTICLE 14 : CONFIDENTIALITÉ
ARTICLE 15 : OBLIGATIONS DU CLIENT
ARTICLE 16 : ACCÈS
ARTICLE 17 : DISPOSITIONS FINALES