ELIAZAR CONCEPT
Concepteur de site web

« PRESTATAIRE » désigne ELIAZAR CONCEPT, auto-entrepreneur, SIRET 534 705 652 00012,  ayant son siège social au 34 chemin des Berges à Villenouvelle (31290).
 
« CLIENT » désigne toute personne physique majeure ou personne morale, sollicitant les services du PRESTATAIRE. La personne ou l’entreprise signataire des présentes Conditions Générales de Vente ( signature accompagnée de la mention " BON POUR ACCORD " sur le devis ) se porte garant du paiement de la facture même si celle-ci doit être établie au nom d’un tiers.

Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le PRESTATAIRE va concevoir, développer, réaliser et maintenir le site Web E-commerce du CLIENT et le " former " pour mettre à jour la boutique en ligne. Le PRESTATAIRE propose des services de conception, réalisation, refonte de site E-commerce, interventions informatiques sur le CMS ( Installation, configuration et optimisation du site web, SEO ) sécurité, hébergement, noms de domaine, référencement naturel de départ et de suivi, conception de logo, formation de prise en main du site web E-commerce par la plate-forme administrateur CMS, maintenance d'hébergement et du site E-commerce. Le CLIENT est informé sur le devis des Conditions Générales de Vente et peut les consulter à tout moment sur le site internet du PRESTATAIRE à l’adresse :
 https://www.eliazarconcept.com/conditions-generales-de-vente/.
En conséquence, toute commande passée par le CLIENT pour le compte du PRESTATAIRE emporte les acceptations et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.

Dans le cadre d’une obligation de moyen dans l’exécution du contrat, le PRESTATAIRE s’engage à :
   * Proposer des chartes graphique de son fournisseur de Template ( thèmes ). Faire l'achat de celle choisie, a télécharger, la dézipper, l'installer sur le serveur, l'activer et la parametrer et créer la base de données.
   * Concevoir et mettre en ligne le site E-commerce, conformément au devis et cahier des charges accepté par le CLIENT.
   * Apporter tout le soin nécessaire à la mise en œuvre d’un service de qualité.
   * Informer régulièrement le CLIENT sur l’avancée de la réalisation du site E-commerce conformément au contrat.
   * Préserver la confidentialité de toutes les informations et les documents qu’il pourrait détenir du fait de l’exécution du présent contrat.
   * Assurer la confidentialité des informations hébergées et à ne les communiquer à aucun tiers, même si le présent contrat arrive à son terme où se trouve résilié.
   * Intégrer les informations fournies par le CLIENT, adapter le site E-commerce aux besoins du CLIENT. Développer
 l'intégralité du site E-commerce en termes de menus, sous-menus, slides, galeries, ergonomie et arborescence du site E-commerce.
    * Assurer une étude des éléments du référencement et développer le réferencement naturel.
    * Assurer un hébergement, une maintenance et l'acquisition d'un ou de plusieurs noms de domaine
et leur redirection.
    * S'assurer de la sécurité du site E-commerce tant la plate-forme administrateur que l'hébergement du site E-commerce.
    * S'assurer du bon fonctionnement du site E-commerce et assurer la maintenance des mises à jour de la plate-forme administrateur.
    * S'assurer du bon fonctionnement du serveur qui héberge le site E-commerce du CLIENT.

* INFORMER LE CLIENT PAR E-MAIL DE TOUT CE QUI CONCERNE LE SITE E-COMMERCE, LES E-MAILS, NOMS DE DOMAINES, HÉBERGEMENT, MAINTENANCE, FORMATION ET TOUT CE QUI CONCERNE CE PRÉSENT CONTRAT.
* RESPECTER INTEGRALEMENT LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.

Le PRESTATAIRE proposera entre 4 et 7 chartes différentes, une fois la charte choisie et validée par le CLIENT par voie d'e-mail, le PRESTATAIRE présentera une facture comprenant le coût de la charte graphique;  acquise definitivement, du ou des noms de domaines, du forfait des mises à jour du CMS et de l'hébergement l'ensemble couvrant une année. Une fois la facture réglée par le CLIENT, le PRESTATAIRE procèdera à l'achat de la charte graphique, du ou des noms de domaine et allouera un espace d'hébergement prévu pour recevoir le site E-commerce du CLIENT et enfin créera la base de données, installera le CMS et procédera à sa configuration.

  3.1.1 - CHARTE GRAPHIQUE

Le PRESTATAIRE se chargera une fois la facture réglée par le CLIENT de faire l'acquisition de la charte graphique, de la dézipper, de l'installer sur l'espace d'hébergement alloué, de l'activer avec le code fourni par le FOURNISSEUR, de créer la base de données et de la configurer.
Une fois réglé et acquise la charte graphique est non remboursable. La charte graphique appartient au CLIENT.
La plupart des chartes graphiques sont construites dans un langage informatique de développement qui nécessite un abonnement de mises à jour apportant des modifications tout au long de l'année qui garantissent le bon fonctionnement du CMS de la charte graphique pour le site E-commerce ainsi que des améliorations des outils, des modules et des services Web. Ces mises à jour sont apportées par les développeurs du FOURNISSEUR du PRESTATAIRE. Le PRESTATAIRE s'engage à faire les mises à jour lorsqu'il en est informé par son FOURNISSEUR par e-mail.
La charte graphique sans modification apportée ( par défaut au moment de l'achat ) est la propriété du CLIENT.

  3.1.2 - NOMS DE DOMAINES

Un nom de domaine principal sera choisi avec le CLIENT, puis des noms de domaines de redirection seront proposés au CLIENT par le PRESTATAIRE pour divers raisons stratégiques ( SEO, géographique, d'activité professionnelle, etc ). Dès la validation du devis par le CLIENT une facture sera envoyé au CLIENT pour commencer la conception du site E-commerce. Tous les noms de domaines seront à régler seulement seul le nom de domaine principal sera acheté. En effet pour des raisons strategiques leur choix peut varier de la premiere proposition, il peuvent ne pas etre pertinent au vue de l'evolution dans l'avancement du projet de conception du site E-commerce du CLIENT.
Le ou les noms de domaines seront achetés auprès du register du PRESTATAIRE et sera propriétaire par voie de fait d'enregistrement et de gestion de ce/ces derniers noms de domaine. Cependant le CLIENT sera tout de même propriétaire de son ou ses noms de domaines par leur règlement chaque année et ce bien que le PRESTATAIRE ait la responsabilité de les renouveller et se charge de leur acquisition.
De ce fait le CLIENT est informé que c'est la raison pour laquelle le nom du PRESTATAIRE apparaîtra sur le registre comme étant propriétaire mais respectera les choix du CLIENT s'il ne souhaitait plus garder un domaine ou le changer.
Le PRESTATAIRE s'engage à renouveler après règlement de la facture par le CLIENT ; présentée un mois avant,le ou les noms de domaine. Aucune compensation ne pourra être fournie en ce qui concerne la réservation du nom de domaine. Le montant de cette réservation est non remboursable. C'est pourquoi le PRESTATAIRE met tout en oeuvre pour que le renouvellement annuel du ou des noms de domaines soit effectué avant échéance en transmettant la facture un mois avant. Le PRESTATAIRE s'engage à la demande du CLIENT à lui fournir la clé EPP pour le transfert du ou des domaines si le CLIENT souhaite se séparer du PRESTATAIRE, demande qu'il devra faire par e-mail.

  3.1.3 - HEBERGEMENT

Le PRESTATAIRE fait appel à une société spécialisée dans l'hébergement de sites Internet pour placer le site E-commerce du CLIENT. Le PRESTATAIRE ne peut en aucun cas fournir d'autres garanties que celles fournies par la société d'hébergement. Par l'acceptation de ce contrat, le CLIENT accepte également et indirectement le contrat de la société d'hébergement choisi par le PRESTATAIRE. Le PRESTATAIRE se dégage de toute responsabilité en cas d'inaccessibilité ou de perte de contenu du site E-commerce du CLIENT découlant de la responsabilité de la société spécialisé dans l'hébergement. Aucune autre compensation ne sera octroyée en cas de panne du serveur ou de perte de données. La responsabilité de la gestion du serveur relève de la société d'hébergement. Cependant, le PRESTATAIRE s’engage à effectuer une sauvegarde à raison d'une fois par an à réception de la cotisation annuelle réclamée permettant le renouvellement du-dit hébergement. Le PRESTATAIRE effectuera également une sauvegarde du site E-commerce à chaque modification de contenu du site web. Ainsi qu'à la demande du CLIENT et après règlement dans le cadre de la formule de mises à jour de contenu par le CLIENT ( Néanmoins, le site web sera conçu de telle sorte qu'une utilisation normale de celui-ci ( et du système de mise à jour du CMS) ne puisse entraîner une infection du serveur. Le PRESTATAIRE s'engage à allouer un espace d'hébergement comprenant les flux, l'espace, les CPU, les logiciels nécessaires à l'installation du site et la création de la base de données, les systèmes de sécurité; fournit par la société d'hébergement sur le serveur et les outils de securité mis à disposition par ce dernier au PRESTATAIRE, nécessaire à la protection de toutes les données et du site E-commerce du CLIENT dans son entièreté.
Le PRESTATAIRE fournissant un hébergement du site web du CLIENT auprès d'un fournisseur d'hébergement auprès duquel le PRESTATAIRE alloue un espace serveur pour ses clients, le PRESTATAIRE étant dépendant du FOURNISSEUR, hormis les clauses d'engagements du PRESTATAIRE, il ne pourra être tenu responsable de tout problème survenant, tenant de la responsabilité de son FOURNISSEUR d'hébergement. Le PRESTATAIRE, toutefois, s'engage à mettre tout en œuvre pour le bon fonctionnement du site web du CLIENT, à assurer les mises à jour nécessaire, la maintenance et se charger de tous le côté technique afin d'offrir une visibilité constante du site E-commerce. Le PRESTATAIRE s'engage à fournir l'espace disque, le CPU et la mémoire vive nécessaire et suffisant pour supporter le site E-commerce dans son entièreté et les boites e-mails pour une fluidité de celui-ci.

Le PRESTATAIRE propose un service de boite E-mail au CLIENT s'il le souhaite, le CLIENT aura la possibilité de créer autant d'adresse E-mail qu'il souhaite. La création sera effectuée par le PRESTATAIRE sur la plate-forme d'hébergement du PRESTATAIRE et sera supportée sur l'espace disque du serveur réservé pour le site web et les boites E-mail du CLIENT. Ces adresses comporteront obligatoirement le terme choisi ( Contact, newsletter,support technique, etc. ) avec  après le @ le nom de domaine du site web et l'extension appropriée ( .com, .fr, .net, .org, etc ).
Le PRESTATAIRE s'engage à mettre tout en œuvre pour accompagner le CLIENT au paramétrage de la réception des mails et l'accès à sa ou ses boites E-mails par différents moyens technique proposé et possible.
Ces moyens sont de deux natures : soit un accès en ligne aux E-mails par le chemin d'un URL conduisant au support de boite mail fourni par l'espace du serveur du PRESTATAIRE du pour le CLIENT. Espace indépendant du site web et des autres sites clients. Le PRESTATAIRE fournira par E-mail l'URL de connexion, l'admin et le mot de passe au CLIENT. Le CLIENT sera tenu seul responsable s'il venait à se faire usurper ses ID de connexion par un tiers hors de la connaissance du PRESTATAIRE. Le CLIENT s'engage à sécuriser le contenu de l'E-mail transmis
par le PRESTATAIRE pour les connexions via Internet. En cas de perte de ces derniers, le CLIENT peut faire la demande par E-mail au PRESTATAIRE afin de les récupérer. Cette voie de connexion exigera un changement du mot de passe quand le PRESTATAIRE estime que cela est nécessaire et en informera le CLIENT par courrier électronique avec le nouveau mot de passe. Le CLIENT devra effectuer la même procédure. Dans le deuxième cas, le CLIENT peut choisir une connexion à sa ou ses boites E-mails par un support de son choix comme Outlook ou Thunderbird par exemple, le PRESTATAIRE dans ce cas lui fournira les ID de connexion ainsi que les serveurs entrant et sortant.
Le PRESTATAIRE dans les deux cas ne pourra être tenu responsable du piratage des ID ou de boîtes incombant de l'utilisation du CLIENT.
Le PRESTATAIRE ne sera responsable que de ce qui lui incombe, à savoir la responsabilité de fournir un accès aux boites, la sécurité du serveur incombant à la société spécialisé de l'hébergement.

Le PRESTATAIRE peut apporter une prestation de formation pour site vitrine.
 
            3.1.5.1 - SITE E-COMMERCE :

Dans le cadre du site E-commerce, cette formation permet au CLIENT d'être formé pour toute la gestion boutique.

La formation est établie sur ces éléments seulement :
* TEXTES : Les descriptions produits et toutes informations textuelles necessaire dans la partie boutique du CMS.
* IMAGES : Toutes images et photos necessaire dans la partie boutique du CMS.

Cette formation ne permettra pas au CLIENT de façon autonome et libre de créer ou modifier lui-même
 la partie site vitrine du CMS E-commerce :
* Slides
* Boutons
* Ajouts de sous-menus ou un onglet menu ou sous-menus
* Galeries
* Modules en tout genre et de toute fonctionnalité
* Intégration de balises HTML ou IFRAME
* Faire les mises à jour du panneau administrateur
* Création de page ou de pop-up
* Modifier la section design
* Modifier la section de paramétrages
* SEO

Toutes modifications non-conforme aux clauses dans cet ARTICLE sera une violation des conditions générales de ventes du contrat
de prestation et sera immédiatement supprimé par le PRESTATAIRE sans délai après notification de cette violation par E-mail au CLIENT
dans le respect des clauses d'informations de l'ARTICLE 3. Le PRESTATAIRE garde l'exclusivité des modifications interne et externe de la partie site vitrine du CMS du site E-commerce , fruit d'années d'expérience sur les produits et l'affiliation exclusivement professionnelle auprès de la société professionnelle fournissant les chartes graphiques. Si toutefois le CLIENT, selon les clauses de l'ARTICLE 12, souhaite une entière autonomie en migrant son site E-commerce vers son serveur, le PRESTATAIRE pourra lui soumettre un devis sur une prestation de formation complète du panneau administrateur.
Le CLIENT devra faire lui-même ses propres mises à jour textes et images seulement. L'accès qui lui sera fourni sur la plate-forme du CMS sera uniquement pour le CLIENT et il lui sera interdit de les fournir à un professionnel du web ou un webmaster de son entourage de loin ou de pres renuméré ou non missionné par le CLIENT. Toute violation de cette clause conduira à la rupture immediate du contrat de la part du PRESTATAIRE. (cf à l'Article 11.1 et 12 ) . Le PRESTATIRE ayant un regard sur le serveur est en mesure de voir les interventions et ayant pour mission de verifier la bonne utilisation du site E-commerce en se rendant regulierement sur la plate-forme CMS sera à même de juger si cette clause est respecter ou non.
Si le CLIENT ne souhaite pas de formation, le PRESTATAIRE ne sera pas tenu responsable des difficultés rencontrées par le CLIENT
devenu utilisateur autonome de la gestion de son site E-commerce sur ce CMS.

Le PRESTATAIRE s'engage à conserver une sauvegarde zippée du site Web du CLIENT. Cette sauvegarde sera faite à chaque modification apportée dans le site E-commerce, dupliquée et parquée sur le disque dur du PC de travail du PRESTATAIRE ainsi que sur un disque dur externe.
Une sauvegarde automatique aux 12 heures vers un 2eme Datacenter ( serveur ) et ce, de manière sécuritaire et conforme avec la règlementation générale sur la protection des données du site E-commerce est également faite par la société spécialisée d'hébergement sur le serveur et mise à disposition du PRESTATAIRE en cas de nécessité. Dans le cadre ou aucune modification, n'est apportée régulièrement, une sauvegarde du site E-commerce sera effectuée à chaque date d'anniversaire du renouvellement de l'hébergement et seulement après règlement de cette facture. Dans le cadre de mises à jour du contenu du site E-commerce dans la partie boutique faites par le CLIENT, le PRESTATAIRE effectuera une sauvegarde par semaine ou par mois. Ces sauvegardes seront facturées avec l'hebergement, les noms de domaines et les mises a jour. Ces sauvegardes feront parties de l'intitulé " maintenance du site E-commerce " se reporter
à la grille tarifaire de l'article 3.1.6, le CLIENT n'ayant aucune possibilité de le faire ; cette sauvegarde relève des connaissances et fonctions du PRESTATAIRE, seul en mesure de la faire et à avoir un accès au serveur.
Concernant les E-mails, ils sont sauvegardés sur le serveur d'hébergement, seulement le CLIENT est informé que s'il utilise un support de boites mails pour accéder à tous ses e-mails s'il venait à en supprimer et vider la corbeille et s'il souhaitait les récupérer le PRESTATAIRE ne sera pas en mesure de lui récupérer en effet toute suppression de mail par le biais du support de boite mail utilisé par le CLIENT sera perdu définitivement si supprimé de la corbeille, et aucune récupération ne sera possible même sur le serveur, car l'interaction a une cause à effet sur la boite mail serveur. Le PRESTATAIRE ne pourra donc être tenu responsable pour ce genre de perte.
Le CLIENT ayant la possibilité d'utiliser un support de boite mails de son choix, s'il venait à perdre l'accès, le PRESTATAIRE lui re fournira les accès pour ce support de boites ou l'accès à sa boite ou ses boites mails par le biais du serveur comme mentionné dans l'ARTICLE 3.1.4 E MAILS.

Le PRESTATAIRE propose la possibilité de deux systemes de paiement en ligne.; Stripe pour le paiement carte bleue et paypal.
Le PRESTATAIRE donnera les informations tarifaire de cette compagnie et se chargera d'installer et parametrer ces systemes de paiement sur la boutique en ligne. Ces deux systemes de paiement en ligne garantissent une sécurité pour les transactions en ligne. Le PRESTATAIRE ne pourra pas être tenu responsable de failles ou de problemes liés aux paiementS en ligne tels que l'usurpation des données personnelles ou bancaires. Le CLIENT devra traiter directement avec ces systemes de paiement.

Le PRESTATAIRE s’occupera de l’ensemble de l’adaptation et de la mise en forme de la charte graphique choisie par le CLIENT. L’architecture ( par défaut ) du site E-commerce aura reçu l’accord du CLIENT par le biais du devis validé et accepté. Le CLIENT a pris connaissance qu'il n'a pas l'exclusivité de la charte graphique choisie sauf s'il décide d'acheter cette exclusivité ( achat effectué par le PRESTATAIRE auprès de son fournisseur qui lui, s'engage a donner exclusivité suite à l'achat en retirant de la vente cette charte proposée à d'autres prestataires qui proposent aussi à leurs clients les produits de ce fournisseur ). Toutefois, le CLIENT est informé que l'achat exclusif de la charte graphique choisi pour la conception du site E-commerce est possible, mais onéreux et peu utile dans le sens que tout à l'intérieur de celle-ci est modifiable, permettant d'acquérir un site E-commerce personnalisé, unique et totalement différent de la charte graphique de départ.
Pour cela, le PRESTATAIRE informera clairement le CLIENT avant signature des CGV et s'engage à présenter les chartes graphiques de départ et le site web réalisé complétement transformé et adapté par le PRESTATAIRE aux besoins de ses anciens clients et visible sur la page : https://eliazarconcept.com/mes-conceptions/ du site web du PRESTATAIRE. Ainsi, le PRESTATAIRE ne pourra être tenu responsable des désagréments éventuels;  même si quasi nul, que le CLIENT pourrait rencontrer par un site web autre que le sien supportant la même charte graphique.
La conception du site E-commerce sera fidèle au devis, demande, et besoins ( cahier des charges ) du CLIENT. Des éléments pourront être ajoutés au cours de la conception que ce soit de la part du CLIENT ou le PRESTATAIRE. Le CLIENT est informé que sera facturé ce qui ne figure pas sur le devis mais qui aura été effectué par le PRESTATAIRE.  

  4.1 - ARBORESCENCE DU SITE E-COMMERCE

Le site E-commerce du CLIENT comprendra un nombre de pages prédéfinies sur le bon de commande ou dans le cahier des charges. Cependant il se pourra que des pages s'ajoutent et ainsi modifiera le devis et donc la facture finale, pour cela le PRESTATAIRE informera le CLIENT au préalable afin d'éviter tout désagrément. Si des pages ou d'autres éléments doivent être ajoutés après le contrat signé et le site E-commerce livré clé en main, un nouveau devis sera proposé et le service facturé au CLIENT.

  4.2 - BANNIERES ET PAGE DE POLITIQUE DES COOKIES

Le PRESTATAIRE se doit d'informer au moyen d'une bannière et d'un lien vers la page " POLITIQUE DES COOKIES ",
les visiteurs du site E-commerce de son CLIENT. Cette bannière implique de l'intégration de codage informatique.
Cette bannière ainsi que l'information des cookies sont obligatoires et régit par la loi de " L'article 5 (3) de la directive 2002/58/CE et de l’article 82 de la loi Informatique et Libertés ". Toutefois le site E-commerce du CLIENT n'est pas équipé de traçeurs ( cookies ), les seuls cookies traçant l'activité des visiteurs proviendra seulement des navigateurs utilisé par les visiteurs aussi ni le PRESTATAIRE ni son CLIENT ne pourront être tenu responsable des cookies ou traçage par ces derniers fournissant les informations des habitudes de navigations et interêts des visiteurs, à cet effet le PRESTATAIRE informera aux visiteurs dans la page des politiques des cookies ces informations avec des liens les conduisant à connaitre la procédure pour chaque navigateur afin de supprimer les cookies et pour connaitre les articles de loi sur la protection et loi informatique et libertés.

  4.3 - MENTIONS LEGALES, POLITIQUE DE VIE PRIVE ET DE CONFIDENTIALITE & CGV

Le PRESTATAIRE s'engage à créer une page des " MENTIONS LEGALES " et de " POLITIQUE DE PROTECTION DE VIE PRIVE
ET DE CONFIDENTIALITE " sur le site E-commerce du CLIENT car elles sont obligatoires et servent à informer les visiteurs des conditions générales d'utilisation encadrant la relation entre l'éditeur du site web et les utilisateurs afin de définir les modalités d'utilisation du site E-commerce.
Les conditions générales de vente sont également obligatoire pour les sites de vente en ligne. Ces CGV devront être fournies par le CLIENT au PRESTATAIRE et relèveront de la responsabilité du CLIENT, en aucun cas le PRESTATAIRE ne pourra être tenu responsable ou avoir une quelconque implication des CGV provenant du CLIENT qui lui seul édite ses CGV relevant et correspondant à son activité.
Le CLIENT devra donc avoir la plus grande vigilance sur les CGV qu'il fournira au PRESTATAIRE.

  4.4 - CONTENUS

Tout ce qui est fourni par défaut dans la charte graphique respecte les droits à l'image et le droit privé.
Tout ce que le CLIENT fournira au PRESTATAIRE sera sous la responsabilité du CLIENT et le PRESTATAIRE ne pourra être tenu responsable en cas de plainte ou de litige en lien avec des images, textes, vidéos ou sons qui ne respecteraient pas le code civil du droit à l'image ou droit d'auteur fournit par le CLIENT. Le PRESTATAIRE s'engage à respecter ces droits, s'il est à la demande du CLIENT en charge de fournir textes, images, vidéos et sons etc, ainsi le CLIENT ne pourra être tenu responsable en cas de plaintes ou de litiges.
Pour assurer le bon fonctionnement de la relation de confiance et éviter tout litige entre le PRESTATAIRE et son CLIENT, le CLIENT s'engage par la signature des CGV à respecter la démarche de travail du PRESTATAIRE. Afin de protéger les deux parties, la démarche de travail du PRESTATAIRE exige que les informations, changements, contenus quel qu'ils soient ( images, vidéos, sons, textes, etc ), soient transmis par E-mail par le CLIENT. Le PRESTATAIRE assurera aussi un retour par E-mail sur contact@eliazarconcept.com de toute modification ou intégration, informations de l'avancé concernant le site E-commerce du CLIENT.

  4.5 - IMAGES

Suivant la formule choisie, le PRESTATAIRE se chargera du scanning et de la retouche de toutes les images du site vitrine de la boutique en ligne du CLIENT, toutes les images du site vitrine de la boutique en ligne du CLIENT seront fournies dans un format électronique en vue d’une utilisation sur Internet. Toutes retouches, scanning ou frais ( achat d’images sur une banque d’image par exemple ) nécessaire en vue d’optimiser les images seront facturées au CLIENT à concurrence du montant prévu sur le bon de commande, sachant que dans le cadre de la conception du site E-commerce du CLIENT un nombre d'images à retravailler est inclus, ainsi le PRESTATAIRE facturera si le quota prévu est dépassé. Toutes images par défaut fournies avec la charte graphique achetée par le CLIENT par l'intermédiaire du PRESTATAIRE auprès de son FOURNISSEUR sont libres de droit et respectent le droit à l'image et le droit privé. Il en va de même pour tous les contenus.

  4.6 - IMAGES FOURNIES PAR LE CLIENT

Le CLIENT s'engage à respecter les droits d'auteur des images, logos ou vidéos qu'il transmettra au PRESTATAIRE pour leurs incorporations dans le site E-commerce et décharge de ce fait le PRESTATAIRE d'une recherche en responsabilité sur les droits d'auteur de (des) l'élément (s) fourni (s) ainsi que de la vie privé et du droit à l'image selon " L’article 9 alinéas 1 du Code civil ".

4.7 - VIDEOS ET SONS

Toute animation ( menus/slides/intros ) est par défaut sur la charte graphique seule les images de slides pourront être sujet à modification.
Les sons par défaut à l’achat sont protégés de droits, utilisables donc librement sur le futur site E-commerce et pouvant être supprimé selon
les besoins ou remplacés. Toute modification sera bien entendu en charge au PRESTATAIRE, mais sera dégagé de toute mise en cause concernant les droits d’auteur des sons et vidéos fournis par le CLIENT.

  4.8 - TEXTES

Suivant la formule choisie, le PRESTATAIRE se chargera de la création ou de la copie de tous les textes du site E-commerce du CLIENT, ils seront fournis dans un format électronique en vue d’une utilisation sur Internet. Pour un contenu unique, et pertinent pour le SEO ainsi que pour une qualité de travail,  le PRESTATAIRE s"engage à créer du texte et à ne pas copier /coller intégralement des textes trouvés sur d'autres sites web.
Si le CLIENT souhaite fournir du texte au PRESTATAIRE il devra également respecter cette démarche.
Si le cas échéant, le CLIENT fournissait au PRESTATAIRE du texte venant intégralement d'un autre site web ou d'un auteur;  et qu'il n'en a pas informé le PRESTATAIRE par e-mail en lui fournissant, le CLIENT sera seul responsable en cas de litige extérieur venant d'un tiers qui retrouverait sur le site web du CLIENT son ou ses ecrits.
Les descriptions produits seront de l'entière responsabilté du CLIENT également.

  4.9 - LOGO - IDENTITE COMMERCIALE - FAVICON

Si le CLIENT en fait la demande le PRESTATAIRE peut concevoir son logo ou son identité commerciale.
Il sera conçu pour le site E-commerce  principalement, toutefois le PRESTATAIRE fournira au CLIENT son logo sous format PDF, JPEG, PNG et PSD afin que le CLIENT puisse l'intégrer dans ses cartes de visites, factures, flyers, bannières ou autres supports.
Le PRESTATAIRE informe que ce logo fournit n'est pas conçu en vectoriel et peut ne pas être adapté pour l'impression sur support tissu par exemple auprès d'un imprimeur. Le PRESTATAIRE sera donc dégagé de toute responsabilité de conception graphique puisqu'il n'a pas vocation à ce corps de métier, mais fourni un service supplémentaire afin de satisfaire pleinement son CLIENT dans le cadre du site E-commerce  et impression courante sur papier pour plus de cohérence.
Le PRESTATAIRE n'est pas garant de la protection du logo ou identité commerciale du CLIENT, ainsi, il ne sera pas tenu responsable en cas de vol de ce dernier ou reproduction de ce dernier par usurpation. Toutefois, le CLIENT, s'il le désire, peut faire les démarches auprès de l'INPI.
Le PRESTATAIRE s'engage à ne pas réutiliser le logo conçu pour son client et en cas d'usurpation d'un tiers, s'engage à fournir les preuves nécessaires à son CLIENT pour permettre à ce dernier d'obtenir justice et réparation par les services en charge du litige.
Le PRESTATAIRE;  s'il ne conçoit pas le logo ou ID com, peut intégrer celui fourni par le CLIENT et s'engage à ne pas le transmettre à un tiers et à ne pas l'utiliser à des fins autres que dans le cadre du site E-commerce du CLIENT. Cependant le CLIENT autorise le PRESTATAIRE de mettre le logo créé ou celui fourni par le CLIENT sur son site web professionnel pour permettre aux visiteurs d'aller visiter le site E-commerce du CLIENT conçu par le PRESTATAIRE.  Enfin un favicon dans les deux cas sera conçu et généré par le PRESTATAIRE pour le site E-commerce du CLIENT.

  4.10 - RESEAUX SOCIAUX

Le PRESTATAIRE ne gère pas les réseaux sociaux, ne les conçoit pas, ni ne les mets à jour ou crée des posts, toutefois si le CLIENT souhaite mettre des liens vers les réseaux sociaux ainsi q'une intégration des posts, le PRESTATAIRE fourni ce service, mais ne sera pas tenu responsable de tout problème rencontré par le CLIENT sur ses réseaux sociaux qui pourraient indirectement impacter le site E-commerce du CLIENT par quelques formes que ce soit. Le PRESTATAIRE ne pourra être tenu responsable de litiges émanant des contenus des réseaux sociaux du CLIENT.

  4.11 - REFERENCEMENT

Le PRESTATAIRE fournira au CLIENT un service de référencement naturel de base à la conception du site E-commerce, il consistera en une étude stratégique de mots-clés pour les textes, les balises titres H1 et H2, titres des images ainsi que dans les liens, les URL, les maps et les noms de domaines proposés. Une fiche Google Business sera créée ainsi qu'un Google Analytics.
Chaque année le CLIENT sera informé du nombre de visiteurs des 12 derniers mois.
Le PRESTATAIRE qui n'est en aucun cas une société spécialisé du référencement ( SEO ) propose néanmoins des services SEO ponctuel ( référencement d'une page ) ou fréquent ( création d'articles dans une page actus ou blog ) seulement le PRESTATAIRE ne garantit en aucun cas au CLIENT que son site E-commerce soit dans les premières pages de résultat.
Le CLIENT NE POURRA PAS EXIGER DU PRESTATAIRE UN RÉSULTAT DE PLACEMENT EN TERME DE RÉFÉRENCEMENT.
Dans le cas où le CLIENT souhaiterait faire appel à une société spécialisée dans le référencement, le PRESTATAIRE communiquera les codes d'accès de la plate-forme admin ( CMS ) mais aucun accès de l'espace d'hébergement ne sera fourni à la société spécialisé dans le référencement, dans ce cadre, le PRESTATAIRE ne pourra être tenu responsable des conséquences liées à toutes modifications apportées par la société de son choix.
Le CLIENT assumerait pleinement toutes responsabilités si les clauses des présentes CGV venaient à être violées par cette société spécialisée de référencement. Le PRESTATAIRE se réserve le droit de regard sur les modifications apportées par celle-ci tant que le CLIENT est engagé par ce présent contrat avec le PRESTATAIRE. Une fois la prestation de cette société terminée, le PRESTATAIRE changera le mot de passe de la plate-forme admin du site E-commerce du CLIENT afin de sécuriser celle-ci et fournira le nouveau mot de passe au CLIENT. Si la société spécialisée dans le référencement conçoit également des sites web, le CLIENT devra s'assurer que les clauses des présentes CGV;  signées par le CLIENT auprès du PRESTATAIRE, soientt respectées par la société SEO et par lui-même, ainsi elle ne pourra offrir aucun service lié à toutes modifications ou améliorations dans le site E-commerce hors du champs d'actions de sa mission, elle devra intervenir strictement dans le cadre de la prestation de services du référencement par laquelle elle a été mandaté par le CLIENT. Le PRESTATAIRE ne pourra pas non plus être tenu responsable d'une inefficacité ou de résultat insatisfaisant de la part de la société spécialisée dans le référencement de son site E-commerce sur le prétexte de la technologie du CMS ( charte graphique utilisée sur lequel le PRESTATAIRE lui aura conçu son site E-commerce ); qui ne permettrait peut être pas suffisamment de champs d'action dans ce sens à ce prestataire SEO qui viendrait peut-être évoqué cette raison pour justifier le résultat insatisfaisant au CLIENT. Le CLIENT aura eu connaissance de toutes ces informations avant de valider le devis et devra également éclaircir ce point auprès de la société spécialisé en SEO avant de s'engager. Le CLIENT est aussi informé qu'il doit être attentif aux clauses du CGV concernant le positionnement et les garanties avancées par la société SEO. Le CLIENT est donc informé, que le CMS utilisé étant développé exclusivement par la société spécialisée de conception des chartes graphique auprès de laquelle le PRESTATAIRE est affilié, sont les seuls habilités à modifier à la source le langage informatique développant les CMS.

L'ajout de contenu ou la modification du site E-commerce du CLIENT se fera suivant la procédure définie d'un commun accord entre les parties.
Seul le PRESTATAIRE pourra rajouter des pages et des contenus variés, et ce, toujours sous la responsabilité du CLIENT ( ARTICLE 4.4 et suivant ) pour les contenus qu'il lui fournira. A la conception du site E-commerce au cours des quatre premiers mois suivant la mise en service du site E-commerce donneront au CLIENT la possibilité de demander des modifications mineure du contenu du site E-commerce, à concurrence d'une heure de travail par mois.
Toute modification plus importante sera facturée séparément et fera l’objet d’un nouveau devis.
Dans le cas où le CLIENT effectue les mises à jour de contenu dans la boutique du site E-commerce par lui-même ( l'article 3.1.5.1  ), il sera responsable de la bonne utilisation de l'outil informatique ( CMS ) mit à sa disposition par le PRESTATAIRE.

Le PRESTATAIRE propose un support technique par e-mail, limité à un nombre raisonnable de messages par mois.
L’e-mail du PRESTATAIRE est contact@eliazarconcept.com, ce service est ouvert du lundi au vendredi de 9 h 30 heures à 12 h 30 et de 13 h 30 à 19 h 00 (17 h 00 le vendredi). En cas d'urgence, exceptionnellement dans le WEEK-END au même créneau horaire.
Le support par e-mail est fourni en permanence, sans garantie de réponse en dehors des heures de bureau. Le support technique concerne uniquement l'utilisation du site E-commerce et des techniques apparentées directement à son utilisation.
Le PRESTATAIRE tentera de répondre à toute autre question sans garantie.

Le CLIENT certifie que le matériel utilisé ou fourni au PRESTATAIRE pour l'utilisation à la réalisation du site E-commerce du CLIENT n’est pas illégal et ne viole en aucune façon les droits de tierce partie. Le CLIENT indemnisera le PRESTATAIRE en cas de réclamation de tierce partie concernant l’utilisation qu’il a faite du site E-commerce créé par le PRESTATAIRE. Le PRESTATAIRE ne sera pas tenu responsable des dégâts encourus par un utilisateur à la suite d’une modification du site E-commerce apportée par le CLIENT. Le PRESTATAIRE informera le CLIENT s'il pense qu'il viole les droits exigés selon les clauses des " ARTICLES " se référant à tous les contenus intégrés dans le site E-commerce par le PRESTATAIRE fourni et exigé par le CLIENT. Si toutefois malgré la vigilance du PRESTATAIRE et ayant informé le CLIENT, celui-ci souhaite prendre la responsabilité liée à ce souhait le PRESTATAIRE ne pourra être tenu responsable en cas de litiges ou de condamnations. Le CLIENT en portera l'entière responsabilité.

La conception et la réalisation complète du site E-commerce  du CLIENT seront effectuées moyennant le paiement d’un tarif forfaitaire indiqué sur le devis. Il en va de même pour toute intervention sur le site E-commerce dans le cadre d'ajout de contenu quelqu'il soit, de création de page, d'ajout dans le menu ou sous-menu, d'articles de pages d'actualité, de référencement, etc. Le PRESTATAIRE présentera un devis au CLIENT et n'effectuera le travail qu'après validation du devis par le CLIENT.

GRILLE TARIFAIRE :

* Horaires : 40 € heure
* Journalier : 300 € journée

* Conception site E-commerce & autres services, interventions :

A titre d'exemple pour un site E-commerce simple 20 produits environ  - 15 pages ( estimations pages vitrine et coté boutique ) - 2 Formulaires - et base de démarrage vente   ) : 3000.00 €  environ sinon sur étude et estimation du tarif approximatif sur devis car évolution durant la conception ne permettant pas d'établir le tarif final soumis au client.

* Charte graphique : entre 200 et 300 € une seule fois ( tranche approximative à titre indicatif pouvant evolué )
* Création de Logo : 150 €
* Nom de domaine : de 12 à 14 € / an selon extension
* Hébergement : Site E-commerce à partir de 500  € / an ( variable selon les besoins du site E-commerce  & boite mail )
* Maintenance hébergement uniquement : 5 € par mois soit 60 € l'année.
* Mises à jour de la plate-forme administrateur du CMS : entre 30 & 50 € / an
* Maintenance du site E-commerce : Abonnement mensuel ou annuel
       - Forfait 1 sauvegarde / mois : 20 € / mois soit 60 €
       - Forfait 1 sauvegarde / semaine : 52 sauvegardes - 520 € / an

* Rédaction d'un article actus ou blog : 60 € - 400 à 500 mots/ référencement - boutons - liens - images - titres...
* Forfait articles page actualités ou blog :       2 articles par mois           ------        4 articles par mois

     - 3 mois :                                                       250 € - 6 articles               -            500 € - 12 articles
     - 6 mois :                                                     500 € - 12 articles              -           1000 € - 24 articles
     - 12 mois :                                                 1000 € - 24 articles              -          2000 € - 48 articles

* Référencement naturel :

  - Heure : 100 €
  - Journée : 500 €

* Audit SEO : - à partir de 2400 €  - Analyses, études, stratégies, compte-rendu...

 * Formation de prise en main du site E-commerce  :
      - Forfait pour la gestion et la maintenance de la boutique en ligne par le CLIENT : 400 €
      - 400 €/jour ( site vitrine / boutique dans le cadre de la clause de " l'article 3.1.5.1 et 12 " pour non reconduction de contrat. )

Tous les tarifs annoncés sont à titre indicatif et pourront varier selon les augmentations et fluctuations dû aux tarifs pratiqué par les sociétés de services auprès desquelles le PRESTATAIRE est affilié, ainsi que dans certains cas où le PRESTATAIRE pourrait faire bénéficier de réductions de prix au CLIENT de façon EXCEPTIONNELLE dans une démarche commerciale. Le PRESTATAIRE informera le CLIENT de toute augmentation majeur 1 mois avant la date anniversaire de renouvellement du présent contrat.  
Les tarifs pratiqués seront basés sur les années d'expérience du PRESTATAIRE et sur le tarif horaire du marché en tant que Webmaster. Le tarif des chartes graphique et des noms de domaines sont ceux pratiqués par la société spécialisée auprès de laquelle le PRESTATAIRE est affilié.
Le tarif d'hébergement sera fixé par le PRESTATAIRE et comprendra le tarif que la société spécialisée d'hébergement fourni, un service pour professionnel avec un support technique adapté prévu à cet effet, ainsi que la prestation annuelle de maintenance, des mises à jour, de la securité et du bon maintien du fonctionnement du site E-commerce du CLIENT par le PRESTATAIRE.

Le PRESTATAIRE transmettra au CLIENT les factures par voies electroniques sur l'adresse e-mail courante du CLIENT.
Le règlement des factures devra se faire dans les 8 jours suivant l'envoi par e-mail. Cette date faisant foi. Sauf pour la livraison du site E-commerce le délai sera de 4 jours.
L'hébergement, les noms de domaines, la maintenance et les mises à jour de la plate-forme admin du CMS seront quant à eux payable, chaque année, un mois avant la date d'anniversaire et dans un délai de 8 jours ouvrés dès reception de la facture date de l'E-mail et d'un montant fixé en fonction des besoins du site E-commerce  comme mentionné à titre indicatif dans " l'article 9 ".
Le PRESTATAIRE après la validation et l'accord du CLIENT, soumettra une première facture comprenant l'avance du tarif de la charte graphique, son installation, les mises à jour annuelles de la plate-forme administrateur, du ou des noms de domaines et de l'espace d'hébergement. A la livraison du site E-commerce, une seconde facture sera presentée pour le restant du tarif du devis et après déduction de la première facture.
Des délais de règlement peuvent éventuellement être accordés au CLIENT et seront à définir avec le PRESTATAIRE. Le PRESTATAIRE étant sous le régime auto-entrepreneur aucune TVA n'est appliquée et toutes les factures porteront la mention « TVA non applicable article 293 B du CGI ».

Si le CLIENT a réglé la premiere facture ( charte graphique, hebergement, noms de domaine et mises a jour annuelle )  pour le demarage du projet et souhaite pour des raisons financiere et justifié aucun remboursement ne pourra être effectué. La charte graphique etant un zip avec une licence le tout peut être fournis au CLIENT ainsi que les clés EPP des noms de domaine. Lhébergement est perdu et les mises a jour seront active dans le CMS un an.
Cette rupture de contrat est exceptionnelle.
Si le travail a été effectué par le PRESTATAIRE dans son intégralité ou en partie ( a cause de l'arrete demandé par le CLIENT ) conformement au projet ( validé soit par devis soit par emails fournissant des informations pour la conception du site E-commerce) venait à ne pas être payé le CLIENT est informé qu'il ne pourra exiger du PRESTATAIRE de lui fournir la sauvegarde du site E-commerce. Il ne pourra pas non plus demander la charte graphique de départ avant les modifications apportées si aucun règlement n'est effectué.

Tout retard de paiement quelle que soit la prestation de services au bout de 30 jours ( à compté de la date figurant sur la facture et du mail ) en respect et applications de l'Article L441-10 du code du commerce.

SITE E-COMMERCE :  paiement à reception

A la livraison du site E-commerce, la facture restant dû sera transmise par e-mail au CLIENT qui disposera d'un délai de 4 jours, si aucun règlement n'est éffectué dans ce délai et sans le PRESTATAIRE suspendra immédiatement le site E-commerce du CLIENT, il sera en attente, et affichera : "site en maintenance ", et sera remis en service dès reception du règlementqui comprendra le tarif de remises en service.
La remise en service du site E-commerce sera alors facturée sur la base de 80 € par site E-commerce.

HEBERGEMENT - NOMS DE DOMAINES - MISES A JOUR CMS - MAINTENANCE : Paiement à reception OU Paiement avec délai par défaut

À défaut de règlement dans le délai des 8 jours et sans retour du CLIENT, le PRESTATAIRE se réserve le droit de suspendre l’hébergement sur son serveur. Il en va de même pour les mises à jour du CMS, de la maintenance et des noms de domaines*.

                                        * Les dates de renouvellement des noms de domaines pouvant être différent de la date d'anniversaire de l'hébergement ( étant acheté posterieurement  pour les noms de domaine de redirections cf. à l'Article 3.1.2 ) le reglement par le PRESTATAIRE etant effectué avant ou après la facture éditée et envoyée par email  peut avoir un impact sur leurs renouvellement. En effet a defaut de reglement suivant leur date d'acquisition à défaut de reglement ou retard important le CLIENT est averit qu'ils peuvent être perdu definitivement.
En effet, cette prestation de service est apportée par le PRESTATAIRE pour la tranquillité du CLIENT et la sécurité d'un bon maintien du site E-commerce du CLIENT. Le statut du PRESTATAIRE fait qu'il n'a pas de trésorerie et ne pourrait se permettre de faire l'avance sur les prestations de services qui nécessite de passer par des sociétés auprès desquelles le PRESTATAIRE est affilié pour chaque client.  

Dans le cas où le règlement du nom de domaine n'est pas fait au moment du renouvellement annuel; et ce en même temps que l'hébergement, que doit effectuer le PRESTATAIRE, il ne le renouvellera pas, il sera de ce fait perdu definitivement, ce qui aura pour consequence que le site E-commerce ne pourra plus être en ligne sur celui-ci. Le CLIENT est donc averti des consequences  pour reglement tardif ou non reglement. Le PRESTATAIRE ne pourra être tenus responsable des consequences de la perte definitive du nom de domaine principal.
Dans cette situation une fois le reglement régularisé, le PRESTATAIREproposera un nouveau nom de domaine principal au CLIENT.
* Aucune compensation ne pourra être fournie en ce qui concerne la conservation du nom de domaine suite à une procédure contentieuse engagée postérieurement à une quittance annuelle non régularisée à temps.
Si délai de reglement ( pour l'ensemble de la prestation d'hébergement ) venait à dépasser 21 jours, des frais de remises en service de 80 € seront ajoutés sur la facture. La remise en service du site E-commerce du CLIENT sera faite après reglement de ces frais.
Au delà des 21 jours des pénalités seront également appliqués soit 5 % du montant total de la facture due et ce par jour.

Le PRESTATAIRE ne pourra être tenu responsable de tous les préjudices que le CLIENT subira à cause de cette perte ainsi qu'en terme de visite, de réferencement et de perte des e-mails. La facture de renouvellement pour l'hébergement, la maintenance d'hébergement, noms de domaines et mises à jour de plate-forme CMS sera envoyée un mois avant la date d'anniversaire et ce afin de permettre au CLIENT de ne pas rencontrer les préjudices découlant d'un non-paiement.Le CLIENT est informé que tout renouvellement necessite 72 H de délai de traitement bancaire. Le PRESTATAIRE n'avancera en aucun cas la somme due à la place du CLIENT.
Le PRESTATAIRE ne versera aucune indemnité au CLIENT à quelques titres que ce soit.
Le PRESTATAIRE n'effectuera qu'une seule relance 8 jours après la date du premier email de la facture.

AUTRES PRESTATIONS DE SERVICE :

Toute facture impayé dans un délai de 30 jours ( sauf accord de délai négocié entre les parties ) sera automatiquement majorée .
( Article L441-10 )

   * SI LE CLIENT VENAIT A RENCONTRER DES DIFFICULTES DE PAIEMENT, IL EST TENU D'EN INFORMER LE PRESTATAIRE DANS LES 15 JOURS SUIVANT LA RECEPTION DE LA FACTURE AFIN D'EVITER TOUTE MESURE DE CE PRESENT CGV ET CONVENIR D'UN PAIEMENT AVEC DELAI NEGOCIE. Tout les règlements seront à respecter respectivement selon les prestations de services selon les clauses de " l'article 9.1 "

Pour être valable, toute réclamation doit être adressée par e-mail dans les 3 jours qui suivent la réception de la facture.
Si aucune réclamation n’est enregistrée dans ce délai, le travail et la livraison sont considérés comme étant entièrement acceptés par le CLIENT. En effet le PRESTATAIRE pourrait avoir omit un élément ou une information dans le site E-commerce du CLIENT, ou un service pourrait ne pas pleinement satisfaire le CLIENT,dans ces conditions le CLIENT est en droit de faire une réclamation en mentionnant les éléments précis manquant ou insatisfaisant ainsi le PRESTATAIRE pourra rectifier et ainsi apporter une pleine satisfaction au CLIENT.
Seulement tout problème invoqué par le CLIENT concernant un ajout ou une partie du travail réalisé ne l’autorise pas à suspendre le paiement du travail achevé.

Tout élément fourni par une partie est protégé par les droits d’auteur et les droits voisins et reste sa seule propriété.  En aucun cas, le présent contrat n’opère un transfert de droits intellectuels, moraux ou patrimoniaux, de quelque nature que ce soit. Chaque partie s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle de l’autre, conformément au Code la propriété intellectuelle et ceux qui pourraient être reconnus postérieurement au présent contrat.

Le contrat de conception et de maintenance du site E-commerce sont indisssociable de l'hebergement. Si le CLIENT souhaite héberger son site E-commerce auprès d'un prestataire de service d'hebergement de son choix il pourra le faire à la fin du contrat en informant le PRESTATAIRE deux mois avant l'echéance de celui-ci. Le CLIENT est informé que le PRESTATAIRE ne l'accompagnera pas dans cette démarche, il lui fournira simplement les codes d'accès et le site E-commerce zippé. Le PRESTATAIRE ne se chargera plus du site E-commerce du CLIENT que ce soit pour les mises à jour d'informations, de maintenance et d'intervention ponctuelle proposés par le PRESTATAIRE. Il ne sera pas non plus contraint ou dans l'obligation de fournir des informations sur la procedure d'installation du site E-commerce sur l'hebergement du CLIENT, ni de la maintenance interne du site E-commerce ( ajout d'informations, textes, images, etc, de creation de page d'onglet menu etc ) sauf si le CLIENT souhaite recevoir une formation celle-ci lui sera facturée.

Les présentes conditions générales de ventes entrent en vigueur dès l’acceptation d’un devis du PRESTATAIRE et le paiement de la première facture consécutive par le CLIENT. Le présent contrat est signé pour une durée de douze mois à compter de la livraison des travaux de personnalisation et/ou de maintenance.
À l’issue de cette période, chaque partie peut y mettre fin à condition d’avoir notifié sa décision à l’autre partie par lettre recommandée avec avis de réception deux mois avant la date anniversaire du présent contrat.
À l’expiration de cette période de douze mois, le contrat se renouvellera par tacite reconduction pour la même période.
Dans le cas d'une non reconduction et si les conditions ci-dessus sont respectées, le PRESTATAIRE transmettra alors les codes d'accès de la plate-forme admin ainsi que le site E-commerce ( integral, sous forme zippé ) du CLIENT. Les clés EPP seront également transmises pour le transfert des noms de domaines.
Cependant, ce dernier étant réalisé par ELIAZAR CONCEPT et protégé par les droits d'auteur Article L. 111-1 & Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle le CLIENT sera donc dans l'obligation de conserver sur chacune des pages et en pied de page de son site E-commerce
le lien du PRESTATAIRE apporté par la mention suivante :
« Site conçu par Eliazar Concept » mention qui aura été mise par le PRESTATAIRE lors de la conception du site web du CLIENT.
Le CLIENT sera autorisé à supprimer cette mention uniquement s'il venait a refondre le site E-commerce ou a modifier le design visuel de façon consequente.
Le PRESTATAIRE sera en droit de réclamer au CLIENT de retablir immédiatement l'information de conception en cas de suppression.

  11.1 : RUPTURE SUITE AU NON-RESPECT DES PRESENTES CGV

Une rupture immédiate du présent contrat pourra se faire seulement face à certaines situations de force majeur
pour non-respect de certaines clauses des CGV des deux parties. La rupture devra être adréssée par E-mail en mentionnant la raison et la clause du CGV.

* Le CLIENT peut exiger la résiliation immédiate du contrat en cas d’inexécution par le PRESTATAIRE de ses obligations de délivrance d'une prestation ponctuelle ou de son obligation de fourniture d’un service, ainsi que de la non-délivrance du site E-commerce malgré une relance faite par e-mail.
* Le CLIENT peut exiger la résiliation immédiate si un des engagements du PRESTATAIRE des clauses suivantes venaient à être violé par le PRESTATAIRE :
   - Préserver la confidentialité de toutes les informations et les documents qu’il pourrait détenir du fait de l’exécution du présent contrat.
   - Assurer la confidentialité des informations hébergées et à ne les communiquer à aucun tiers.
   - La violation des droits à l'image et droits d'auteur.

* Le PRESTATAIRE pourra résilier immédiatement le contrat si le CLIENT venait à violer les clauses suivantes :
   - Si le CLIENT venait à changer le mot de passe de la plate-forme de travail du CMS.
   - Si le CLIENT ne réglait pas une facture transmise par le PRESTATAIRE sans informer le PRESTATAIRE d'un éventuel retard pour oubli ou difficulté financière dans le respect des délais mentionnés dans l'article 9.1.
   - Si des réclamations de relance de réglement par e-mail et pour non-respect du délai de réglement de façon répétées et fréquentes.
* Le PRESTATAIRE pourra mettre un terme au présent contrat si le CLIENT venait à régulièrement négocier les tarifs.
* Non- respect répétitif du cgv en général.
* Interventions et changements sur la plate-forme du CMS de contenu quelqu'il soit ainsi que design, etc par un autre professionnel de conception de site web ou webmaster.

    - ARTICLE 12.1 : RESILIATION AVANT LA DATE D'ANNIVERSAIRE

Si pour quelques raisons que ce soit le PRESTATAIRE ou le CLIENT souhaite se séparer.
Le PRESTATAIRE s'engage à mettre tout en œuvre afin que le CLIENT puisse récupérer les noms de domaine et le site E-commerce dans son intégralité puisqu'ils lui appartiennent, en fournissant les clés EPP pour le transfert du ou des noms de domaine ainsi que le site E-commerce zippé tel qu'il sera dans son intégralité au moment de la séparation.
Le CLIENT sera en complète autonomie si la séparation venait de son souhait. Le CLIENT ne pourra pas exiger d'être assisté par le PRESTATAIRE pour les manipulations suivantes : le transfert de nom de domaine, l'installation,le paramétrage sur le serveur d'hébergement de son site E-commerce. Le CLIENT est informé que le CMS avec lequel le PRESTATAIRE conçoit le site E-commerce du CLIENT n'est pas un CMS opensource gratuit comme Wordpress ou Joomla et qu'il requiert une connaissance en termes d'installation, de version PHP specifique à chaque charte graphique du CMS et implique une méthode d'installation qui ne peut être fournis par aucun hébergeur car cela relève du domaine d'un webmaster.
Le CLIENT est donc informé des clauses dans ces présentes conditions générales de vente en toute connaissance.

   - ARTICLE 12.2 : RUPTURE POUR NON-RESPECT DES CGV  

Dans le cas où le CLIENT n'aurait pas respecté les clauses des conditions générales de ventes (qui vaut pour contrat d'un an) ou pour violation de droit ou des engagements qui lui incombent, ou s'il ne règle pas ses factures dans les délais raisonnables ( article 11 ), le PRESTATAIRE notifiera par e-mail, puis un courrier recommandé sera envoyé au CLIENT à reception du courrier le PRESTATAIRE FOURNIRA LE SITE E-COMMERCE SOUS FORME DE ZP ( compréssé ) ET CLE EPP DES NOMS DE DOMAINE à son CLIENT.

   - ARTICLE 12.3 : RUPTURE PAR LE PRESTATAIRE EN CAS DE FORCE MAJEUR

Dans le cas et seulement dans ce cas, si le PRESTATAIRE DEVAIT malgré sa volonté cesser son activité, le PRESTATAIRE s'engage à mettre tout en œuvre pour accompagner son CLIENT dans la migration des noms de domaines et du site web vers la société d'hébergement de son choix, les besoins techniques des logiciels nécessaire pour le fonctionnement, le dézippage, l'installation, l'activation du CMS, etc. Un accompagnement total et complet sera fourni sans facturation, afin que le CLIENT ne subisse aucun préjudice découlant de la décision ou de cas de force majeure imposé au PRESTATAIRE. Toutefois le CLIENT est informé que le PRESTATAIRE ne pourra être tenu responsable si lors de l'accompagnement; dans ce cadre de cessation d'activité le CLIENT rencontrait des difficultés techniques lors des manipulations du transfert de domaine vers un nouveau register de son choix, de la mise en ligne du site E-commerce sur le nouveau prestataire d'hébergement.
 En effet, les supports techniques des sociétés d'hébergement varient et peuvent être limité pour différentes raisons qui ne sont pas du ressort du PRESTATAIRE.
Malgré tout le PRESTATAIRE mettra tout en oeuvre dans le champs d'action qui lui sera possible sachant qu'il n'interviendra pas sur l'espace d'hébergement du CLIENT pour des raisons de confidentialité et éviter tout litiges ou malentendu. Le CLIENT devra donc effectuer les procédures lui -même accompagné par le PRESTATAIRE.

Les parties conviennent de garder confidentiels les éléments mentionnés dans le présent contrat ainsi que les opérations réalisées en application de ce dernier. Le PRESTATAIRE se réserve le droit de ne pas informer son CLIENT du nom de la société spécialisée de conception des chartes graphique, société avec laquelle il est affilié dans le cadre professionnel de sa prestation.

* Le CLIENT s’engage à fournir au PRESTATAIRE tous les documents, renseignements et informations afin de lui permettre de concevoir le site E-commerce conformément aux besoins et souhaits du CLIENT.
* Le CLIENT s'engage à prendre en compte également qu'à des fins de droits d'auteur, il sera appliqué
sur chaque page à pied de page de son site web le lien du site E-commerce du PRESTATAIRE apporté par la mention suivante :                     
 « Site conçu par Eliazar Concept ».
* Le CLIENT s'engage à fournir toutes informations, toutes demandes, contenus : textes, images, sons, vidéos, etc.,
par voie de messagerie électronique. Le PRESTATAIRE n'effectuera aucune modification ou intégrations du site E-commerce du CLIENT, si elles ne sont pas transmises par e-mail. Afin de protéger les rapports et de fournir au CLIENT un service de qualité et afin d'éviter tout litige, le PRESTATAIRE ne s'appuiera pas sur les demandes orales du CLIENT.
* Le CLIENT s'engage à nettoyer régulièrement la corbeille, les spams et les emails entrant et sortant de sa boite mail, afin d'alléger l'espace disque alloué chez le PRESTATAIRE, il est en effet à prendre en considération que l'espace alloué d'hébergement sera facturé en fonction du besoin de l'espace disque ainsi l'espace disque peut être considérablement croissant si la boite mail du CLIENT contient beaucoup d'E-mails et surtout s'ils sont inutile pour le CLIENT.
* Le CLIENT s'engage à ne communiquer à aucun tiers les codes d'accès de la plate-forme administrateur dans le cas
où il en aurait l'accès encadré par les clauses de " l'article 3.1.5" et de ses boites E-mails. Le PRESTATAIRE ne sera pas tenu responsable des conséquences liées à cette clause de confidentialité non respectée par le CLIENT.
* Le CLIENT s'engage à ne confier aucune tâche à un professionnel du web pour la maintenance de sa boutique en ligne.
* Le CLIENT s'engage à régler les factures présentées par le PRESTATAIRE dans le respect du délai des conditions générales de vente figurant dans " l'article 9 "mentionnant le paiement.
* Le CLIENT s'engage dans le cadre des mises à jour autonome du contenu de son site E-commerce à en prendre l'entière responsabilité en cas de mauvaises intégrations ou manipulations.
* Le CLIENT s'engage à respecter les seules modifications qui lui sont permises et ce dans le cadre de la formation dispensée à cet effet par le PRESTATAIRE et s'engage à ne rien effectuer ou modifier ou créer hors de ce cadre  qui revient au PRESTATAIRE d'intervenir.
Le CLIENT s'engage à respecter la clause concernant la connexion à la plate-forme administrateur ainsi que le fait de rester dans le cadre de ce qui lui est permis de modifier, ce dans le cadre de la formation que le PRESTATAIRE lui aura dispensé.
* Le CLIENT s'engage à fournir au PRESTATAIRE tous les renseignements relatif au référencement de son site web.
* Le CLIENT s'engage à respecter les clauses de ce contrat dans leur intégralité comme le PRESTATAIRE s'y engage également.

  15.1 - MAILS

Le PRESTATAIRE fournira un accès au CLIENT aux boites mails par le biais du CPANEL : plate-forme de support
de mails uniquement. Cet accès comme mentionné dans  " l'ARTICLE 3.1.4 " se fera selon la procédure détaillée.

  15.2 - PLATE-FORME ADMINISTRATEUR : ESPACE BOUTIQUE EN LIGNE

Le CLIENT aura un accès à la plate- forme administrateur uniquement dans les conditions mentionnées
dans " l'ARTICLE 3.1.5. ". Le CLIENT ne devra pas changer les ID de connexion de la plate-forme administrateur
ni se rendre et modifier d'autres éléments en dehors du champs dans lequel il est formé par le PRESTATAIRE
selon "l'article 3.1.5.1". Seul l'espace de la boutique en ligne sera dans l'entière gestion du CLIENT.
Le CLIENT ne doit pas les communiquer à un tiers sans en informer le PRESTATAIRE par email ; dans le cas contraire,
le PRESTATAIRE ne pourra être tenu responsable des conséquences découlant du non-respect de cette clause
de confidentialité qui assure la sécurité de la plate-forme administrateur dont le PRESTATAIRE est responsable.
Le PRESTATAIRE pourra changer le mot de passe de connexion pour des raisons de sécurité, mais en informera immédiatement le CLIENT par email avec le nouveau mot de passe seulement dans le cadre des mises à jour de contenu faite par le CLIENT.
Le PRESTATAIRE est le seul habilité à changer le mot de passe afin d'assurer la sécurité du site E-commerce du CLIENT.
Si le CLIENT venait à prendre l'initiative de changer ce mot de passe; et de plus sans en informer le PRESTATAIRE,
ceci peut être une raison de rupture immédiate du contrat et ce dès envoi du mail du PRESTATAIRE au CLIENT
l'informant de cette rupture. Ainsi la procédure de séparation des deux parties se fera dans le respect de l'article 11.1.

Le CLIENT n'aura les accès qu'une fois à la livraison et de la facture de la conception du site E-commerce acquittée.

  15.3 - HEBERGEMENT

Le CLIENT n'aura aucun accès à la plate-forme d'hébergement, ni au CPANEL du public_html. Pour des raisons de cohérence, de qualité et de facilité d'accès et d'intervention, le PRESTATAIRE fournit un ensemble de services indissociable les uns des autres pour la conception de chaque site E-commerce. Ces services indissociables permettent un travail de qualité, de sécurité et offre une sérénité tant au CLIENT qu'au PRESTATAIRE.
Le PRESTATAIRE fournissant un service de différentes prestations pour la conception du site web du CLIENT à des fins de satisfaction du CLIENT, la prestation d'hébergement est un service essentiel et indissociable de la prestation de la conception du site E-commerce ; aussi, le PRESTATAIRE a la responsabilité de ce service avec la société spécialisée dans l'hébergement avec laquelle il travaille qui implique pour des raisons professionnelles et de sécurité d'assurer le bon maintien de l'ensemble du site E-commerce. Toutes demandes expresse sous quelques formes que ce soit de la part du CLIENT, exigeant les codes d'accès d'hébergement aura de la part du PRESTATAIRE un refus catégorique.
Le PRESTATAIRE étant tenu responsable auprès de la société d'hébergement en cas de non-respect de confidentialité, s'il venait à fournir les codes d'accès à un tiers, y compris au CLIENT en cas de failles de sécurité découlant de ce non-respect des clauses de contrat.

Le CLIENT déclare faire tout ce qui est en son pouvoir pour respecter les conditions générales de vente et son engagement.
Le PRESTATAIRE s'engage également à respecter ses engagements et les CGV.
Les présentes clauses du CGV peuvent être modifiées et améliorées ou le PRESTATAIRE peut y ajouter d'autres clauses si la nécessité il y a.
Le PRESTATAIRE INFORMERA LE CLIENT par e-mail avec les modifications apportées qui devront être signées et retournées dans un délai respectable.
Le présent contrat est soumis au droit Français. Toute contestation relative a l’interprétation ou à l’exécution du présent contrat sera portée exclusivement par-devant les Tribunaux.